Déposée le 7 janvier 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COSBASE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG),
la marque française « COSBASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-07 du 14 février 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COSBASE domicilié(e) Robert MEYER, No 8 - 68200 - MULHOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 102 052 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MATT Françoise domicilié(e) 8 rue Robert MEYER - 68200 - MULHOUSE - France.
La marque COSBASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3202912.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COSBASE, sarl - Robert MEYER, No 8 - 68200 - MULHOUSE - France - SIREN 423102052
MATT Françoise - 8 rue Robert MEYER - 68200 - MULHOUSE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-26
Publication - Publication le 14 févr. 2003 au BOPI 2003-07
Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2012 n°2508314 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-03
. Produit pour la purification de l'eau. . Savons et produits de parfumerie . Huiles essentielles cosmétiques . Lotions capillaires, masque de beauté . Produits cosmétiques pour le bronzage de la peau ; eaux de Cologne ; crèmes cosmétiques ; produits de maquillage ; . Savons désodorisants et désinfectants. . Désodorisants à usage personnel . Eaux de Toilette ; fards ; Parfums ; . Produits dépilatoires ; lait de toilette ; laque pour ongles ; rouge à lèvres ; poudre pour le maquillage ; . Produit de rasage ; shampooings ; produits de maquillage ; produits pour enlever le vernis ; crayons à usage cosmétique. . Dentifrices. . Aliments diététiques à usage médical. . Boissons diététiques à usage médical. . Substances diététiques à usage médical. . Désinfectants à usage médical.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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